CHATEAU HAUT ROZIER Appellation Côtes de Francs Contrôlée
Présentation de la marque CHATEAU HAUT ROZIER Appellation Côtes de Francs Contrôlée
Déposée le 28 janvier 1998 par RICHARD Franck et RICHARD CARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT ROZIER Appellation Côtes de Francs Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU HAUT ROZIER Appellation Côtes de Francs Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT ROZIER Appellation Côtes de Francs Contrôlée arrivera à expiration en date du 28 janvier 2028.
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2007 n°2357589 - Publication au BOPI 2007-12-07
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712943 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08
Errata sur les inscriptions - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 22 mars 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°719502 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-22
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2017 n°2666123 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-07